Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE
BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
1746395
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2029

Présentation de la marque BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE

Déposée le 17 août 1989 par la société BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE domicilié(e) Quai François Mauriac - 75706 - PARIS Cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 252 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE, M. CODANT Harold domicilié(e) Quai François Mauriac - 75706 - PARIS Cedex 13 - France.

La marque BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE arrivera à expiration en date du 17 août 2029.

BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GALLICA , BnF Éditions , BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE , BNF , FABRICABRAC , BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE , GALLICA , BNF , LA JOIE PAR LES LIVRES , La Joie par les livres


BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE, Etablissement public administratif - Quai François Mauriac - 75706 - PARIS Cedex 13 - France - SIREN 180046252


BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE, M. CODANT Harold - Quai François Mauriac - 75706 - PARIS Cedex 13 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06

Renouvellement sans limitation le 27 avril 1999 n°2143252 - Publication au BOPI 1999-04-27

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2009 n°2406352 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2009-04-30

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2019 n°2715135 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-04-30

Supports d'enregistrements magnétiques et optiques / disques compacts, à mémoire fixe, cassettes, bases de données enregistrées, logiciels, produits de l'imprimerie, publications périodiques, publications sur microformes, services d'édition

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.